Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ART DENIM
Jean-Pierre DUMAY Sylvio MARSILI
Numéro de dépôt :
3526488
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ART DENIM
Déposée le 21 septembre 2007 par Jean-Pierre DUMAY et Sylvio MARSILI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART DENIM »
Les déposants sont Jean-Pierre DUMAY domicilié(e) 139 Av Maréchal Juin, “ Parc C. Amélie ”,06400 CANNES - 06400 - France et Sylvio MARSILI domicilié(e) 21 Route de la Tournette,74290 VEYRIER DU LAC - 74290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DUMAY domicilié(e) 139 Av Maréchal Juin, “ Parc C. Amélie ”,06400 CANNES - 06400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Pierre DUMAY - 139 Av Maréchal Juin, “ Parc C. Amélie ”,06400 CANNES - 06400 - France
Sylvio MARSILI - 21 Route de la Tournette,74290 VEYRIER DU LAC - 74290 - France
Jean-Pierre DUMAY - 139 Av Maréchal Juin, “ Parc C. Amélie ”,06400 CANNES - 06400 - France
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482794 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.
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